Overblog Suivre ce blog
Editer la page Administration Créer mon blog

Présentation

  • : Le blog de l'A.T.F.S.
  • Le blog de l'A.T.F.S.
  • : Le site web de l'association de thérapie familiale systémique - Caen (14)
  • Contact

Recherche

Pages

Liens

/ / /

Jean-Baptiste et Véronique formaient un couple heureux, stable et sans histoire. Tous deux avaient passé la cinquantaine et pouvaient se féliciter de leur réussite professionnelle et sociale. Jean-Baptiste était très satisfait de son activité d’expert-comptable, et Véronique venait d’accéder à une responsabilité de chef du personnel dans une entreprise de logistique. Leur fille aînée, Cécilia, poursuivait à l’université des études de mathématiques et envisageait le professorat. Elle avait acquis un début d’indépendance financière en donnant des cours dans une école privée. Ses parents avaient eu un peu de mal à accepter le compagnon de leur fille, Ghislain, avec qui elle s’était déclarée en concubinage. Cet étudiant en arts du spectacle s’éloignait quelque peu du modèle familial marqué par la logique, voire une certaine rigidité. Il avait 24 ans et même s’il commençait à participer à l’organisation de spectacles dans la région, Jean-Baptiste et Véronique avaient du mal à l’imaginer capable de faire vivre le jeune couple dans la durée. Mais ils tenaient à respecter le choix de leur fille, qu’ils n’avaient en rien perdue puisque le jeune couple vivait avec eux dans leur grande maison. Par ailleurs, il est vrai que c’était un garçon fort sympathique, original, certes, mais aussi très serviable et agréable à vivre. De plus, il avait accepté de venir en aide à Audrey, la seconde fille du couple, qui n’avait que 16 ans à peine et qui avait quelques difficultés à accepter les règles de la scolarité. Son père, Jean-Baptiste avait espéré avoir un garçon, et la naissance avait été certes une déception, mais il avait finalement montré un attachement même un peu étouffant envers cette fille, très vivante, dynamique, voire fantasque et assez difficile à cadrer. Elle avait doublé sa classe de 4ème et ne savait pas ce qu’elle ferait après la classe de 3ème où ni les études, ni la compagnie des copines et des garçons n’éveillaient d’intérêt chez elle. Elle avait eu du mal à accepter que Ghislain, son beau-frère, se propose de l’aider dans ses devoirs et dans l’organisation de son travail. Sans doute déçue que son père délègue cette tâche à Ghislain, mais en même temps quelque peu jalouse de sa sœur qui réussissait dans ses études et dans sa vie sentimentale.

Elle appréciait toutefois le caractère très enjoué de ce beau-frère. En outre, il était beau garçon. Et de son côté, il appréciait l’entrain et les rires d’Audrey et leur complicité dans la fantaisie s’est accentuée face au cadre très organisé du reste de la famille. Finalement, tous deux passaient ensemble de très bons moments, qui n’étaient pas sans faire rêver la jeune adolescente. Et lors d’un déplacement où ils sont allés tous les deux pour assister à un spectacle, dans la prévision d’un stage préprofessionnel à réaliser au cours de l’année de 3ème, un arrêt dans la campagne les a rapprochés, et sans qu’il soit possible de dire qui a pris l’initiative de la première caresse, ils ont eu, dans la voiture, une relation sexuelle.

Sortie de la voiture, tout en réajustant ses vêtements, Audrey avait envie de hurler sa joie. Elle n’avait jamais eu de contacts physiques avec un garçon. Elle envoyait promener les copains de classe qui tentaient de l’approcher. L’an passé, en classe de 4ème, elle avait même giflé un garçon de 3ème qui avait voulu l’embrasser. Elle en avait parlé à son père qui l’avait encouragée à ne pas se laisser faire, et qui ne tenait pas à ce que sa fille fréquente trop vite la gent masculine. Certes, depuis quelques semaines, elle ne s’endormait jamais le soir sans s’imaginer dans les bras de son beau-frère. Mais elle n’osait pas y croire vraiment. Et là, première expérience, premier rapport sexuel, et un plaisir immense. « Je suis une vraie femme ! » Et en plus, « j’ai fait l’amour avec le mec de ma sœur ! ». Quelle victoire !

De son côté, Ghislain était un peu plus mesuré. Satisfait certes, mais surpris aussi, à la fois de s’être ainsi laissé aller à un désir qu’il ressentait depuis qu’il s’approchait de la sœur de sa compagne, (une mineure !, mais elle fait quand même beaucoup plus que son âge) et surtout inquiet des suites possibles dans ses relations avec Cécilia, et plus encore très embêté d’avoir ainsi trahi la confiance de son beau-père.

Ils sont remontés dans la voiture en silence, et Ghislain a seulement commenté : « Pas un mot de tout cela à la famille. Et cela ne devra plus se reproduire ». « D’accord » a répondu Audrey. Elle était bien évidemment d’accord pour ne rien dire à ses parents et à sa sœur. Mais son accord pour ne pas recommencer était beaucoup moins évident, tant cette découverte lui donnait envie de renouveler l’expérience.

Quelques kilomètres plus loin, « Est-ce que tu prends la pilule ? ». Ghislain réalisait un peu tard que leur relation avait été si spontanée qu’il avait oublié d’envisager un rapport protégé. « Euh ! non ». Deux idées parfaitement contradictoires ont alors traversé la tête d’Audrey : Catastrophe ! Je ne suis pas prête à être enceinte. Et en même temps : Formidable, j’attends un enfant de Ghislain… En fait, elle n’e s’était jamais posé la question de la contraception. Sa sœur avait bien essayé de lui en parler l’année précédente, mais Audrey lui avait répondu que cela ne l’intéressait pas. Ce sujet ne faisait d’ailleurs pas partie des échanges dans la famille. En matière d’information sexuelle, elle s’était contentée des cours proposés en 4ème en classe de SVT. Et elle avait toujours évité les discussions entre copines autour de leurs flirts ou de leurs tampons…

Elle se souvenait qu’en cours on avait parlé du planning familial ou du centre de planification. Elle se dit alors qu’elle irait prochainement dans l’un de ces centres pour avoir plus d’informations.

Au retour à la maison familiale, la consigne de silence et de distance raisonnable a été respectée par les deux « amants », mais les contacts furtifs leur signalaient bien que rien de ce qui s’était passé n’était oublié, ni condamné. Audrey a retrouvé ses notes de 4ème avec l’adresse du centre de planification. Surprise de constater qu’elle avait noté qu’il était possible de consulter ce centre sans avoir besoin de l’accord des parents. Elle a pris rendez-vous et a trouvé une écoute très compréhensive. Informations sexuelles détaillées, test de grossesse négatif, et prescription de la pilule. Tout en bon ordre, elle pouvait continuer à rêver se retrouver dans les bras de Ghislain. Mais lui, qu’en pensait-il puisqu’on n’en parlait plus ? Il savait bien qu’il aurait du trouver un prétexte pour stopper son tutorat scolaire auprès d’Audrey, qui était tout à fait capable de travailler seule. Mais il se rendait compte que sa relation avec son élève lui apportait plus de satisfaction que ce qu’il vivait avec Cécilia. Plus proche et plus en accord avec le caractère d’Audrey, ses rires, ses idées sur la vie, sa légèreté.

Et quelques mois après leur balade en voiture, une pression un peu forte sur l’épaule de la jeune fille au cours du contrôle d’un exercice de maths a fait lever brusquement Audrey, ils se sont embrassés et se sont retrouvés allongés sur le lit. Audrey ne pouvant cacher son plaisir, le bruit a alerté sa mère qui lisait dans le salon voisin, qui est venue frapper à la porte de la chambre de sa fille, et qui, n’obtenant pas de réponse, est entrée et a poussé un cri en voyant sa fille dans une attitude qui ne laissait aucun doute sur l’activité en cours…

Véronique a prié Ghislain de sortir de la chambre, et elle a adressé une gifle magistrale à sa fille, avant de la prendre dans ses bras et de pleurer avec elle. Sentiments contradictoires également chez Audrey, adolescente frustrée et en colère contre sa mère qui la privait de son amoureux, et en même temps petite fille qui retrouvait la protection et la chaleur maternelles. Dans cette ambivalence, elle était incapable d’exprimer quoi que ce soit. Aussi, est-elle restée enfermée dans sa chambre jusqu’au soir.

Véronique ayant informé son mari, le couple a tenu un conseil de guerre le soir même. Jean-Baptiste voulait mettre immédiatement Ghislain à la porte de la maison. Véronique lui a demandé d’attendre que Cécilia rentre de son voyage d’études pour qu’elle prenne elle-même sa décision. Mais Ghislain n’a pas attendu le retour de sa compagne. Il est parti se réfugier chez sa sœur aînée. Sur son conseil il a adressé un courrier à Cécilia dans lequel il lui demandait pardon avec des explications très embarrassées. Cécilia lui a répondu d’un mot qu’elle ne voulait plus entendre parler de lui. Dès le lendemain du départ de Ghislain, sans attendre la réaction de Cécilia, Jean-Baptiste est allé porter plainte pour détournement de mineure, ce Ghislain ayant nécessairement, selon lui, abusé de son autorité sur Audrey, forcément innocente. Et pour mieux la protéger, il a décidé de l’envoyer immédiatement et pour quelque temps chez sa grand-mère. Leur ami médecin accepterait sans aucun doute de faire un certificat de maladie pour une absence au collège de quelques jours.

L’officier de police judiciaire qui a reçu Jean-Baptiste le lendemain et pris sa déposition lui a expliqué que l’infraction caractérisée s’appelait, conformément à la loi du 14 mars 2016, un viol incestueux puisque commis par le concubin de la sœur de la victime, mineure, sur qui il a une autorité de fait. Quelques semaines plus tôt, le qualificatif d’incestueux n’aurait pu être retenu puisqu’il ne figurait pas encore dans la loi. On aurait pu parler seulement de viol par personne ayant autorité.

Cette loi n°2016-297 du 14 mars 2016, dans son article 44V, modifie l’article 222-31-1 du Code pénal qui stipule que « les viols et les agressions sexuelles sont qualifiés d’incestueux lorsqu’ils sont commis sur la personne d’un mineur, par

1° – un ascendant,

2° – un frère, une sœur, un oncle, une tante, un neveu ou une nièce,

3° – le conjoint, le concubin d’une des personnes mentionnées au 1° et 2° ou le partenaire lié par un PACS avec l’une des personnes mentionnées aux mêmes 1° et 2°, s’il a sur le mineur une autorité de droit ou de fait.

L’officier de police judiciaire lui a annoncé par ailleurs qu’après avis du procureur, une enquête serait diligentée qui nécessiterait l’audition d’Audrey, et sans doute une expertise gynécologique et aussi psychiatrique, avant de rencontrer plus tard le coupable. Mais les éléments déjà fournis par le père paraissaient très clairs, et très probants. Jean-Baptiste était confiant. Ce salopard de Ghislain allait payer pour le mal qu’il avait fait à son bébé. Et peu lui importait le nom d’inceste donné à la chose. Sa fille avait été violée. Un point c’est tout. Et le coupable, ce prédateur, devait disparaître de sa vue et de sa vie.

En rentrant chez lui, toutefois, il est allé se renseigner sur internet à propos de cette histoire d’inceste. Et il est tombé sur le site d’associations de victimes d’inceste. Il a pris contact avec l’une d’elles qui lui a proposé de l’aide avec l’assistance d’un avocat, l’association se proposant de se porter partie civile dans le procès qui va suivre. Mais il a eu très vite l’impression que cet organisme voulait utiliser Audrey pour se faire connaître et, en bon comptable qu’il était, il a bien compris que c’était pour l’association un moyen de gagner de l’argent. Il n’a pas donné suite non plus à la proposition de groupe de parole pour la victime car il n’a pas ressenti que ces actions pouvaient être bénéfiques pour sa fille qui, selon lui, avait surtout besoin d’oublier cet épisode et de se recentrer sur ses études. De plus, il connaissait un bon avocat qui prendrait à cœur les intérêts d’Audrey et de toute la famille.

Veuve depuis plusieurs années, la grand mère paternelle d’Audrey vivait seule dans une petite ville pas très éloignée de son fils. Elle avait accepté de sacrifier ses après-midis au club du 3ème âge, où elle excellait pourtant dans les matchs de scrabble contre tous les autres anciens de la commune, pour répondre à la demande de son fils d’héberger Audrey pendant quelques temps. Audrey aimait bien sa grand-mère, et son jardin autour de la maison, mais elle supportait difficilement la compassion de cette femme qui ne comprenait rien à sa situation, pas plus d’ailleurs que son père et sa mère. Le seul mot de « viol » qu’ils employaient à tout bout de champ la révulsait. Et elle enrageait de voir qu’on la privait de voir Ghislain. Elle aurait voulu crier qu’elle était amoureuse de son beau-frère, mais la pression familiale était telle qu’elle n’osait rien dire qui se retournerait à coup sûr contre elle et contre son amoureux. Cette pression s’est faite encore plus forte pendant le trajet en voiture, quand son père est venu la chercher pour l’emmener à l’Unité médico-judiciaire où elle devait être entendue par la police. Incapable de dire quoi que ce soit à son père, elle avait envie d’exploser, et c’est ce qui est arrivé face à l’officier de police judiciaire, très mal à l’aise face à cette adolescente qui déversait des torrents de larmes et qui se montrait incapable de répondre à la moindre question. L’audition s’est trouvée écourtée et la psychologue qui assistait le policier, derrière la glace sans tain, a interprété ce comportement dépressif comme un signe évident post traumatique qui ne pouvait que confirmer le viol subi par cette jeune fille.

Soulagée en constatant la brièveté de cette séance, Audrey a pensé qu’ainsi on classerait certainement cette affaire, et qu’elle pourrait bientôt revoir Ghislain. Elle ignorait que les silences et les larmes pouvaient être analysées autrement. Elle ne savait pas non plus que l’examen de la situation n’était pas terminé. Examen gynécologique par un médecin légiste, sans préparation, sans autre explication que celle donnée par ce médecin avec un tel accent étranger qu’elle n’a rien compris à ce qu’il disait. Examen douloureux et qu’elle a véritablement vécu, oui, cette fois, comme un viol. Très en colère, désemparée, mais là encore incapable d’exprimer ses émotions, même à sa mère, venue la rejoindre à l’hôpital. Quelques minutes passées dans les bras de sa mère lui avaient néanmoins permis de reprendre ses esprits. Il restait à rencontrer l’expert psychiatre. Et là, elle a décidé, de manière délibérée, de se comporter comme avec le policier : crise de larmes et pas un mot ! Et ça marche ! La pédo-psychiatre, qui avait l’habitude de travailler avec des victimes d’abus sexuels et qui intervenait dans l’une de ces associations qui avaient milité pour l’introduction de l’inceste dans le code pénal, a tout de suite considéré qu’elle était en présence d’un syndrome de stress post-traumatique et n’a eu aucun doute sur la réalité du viol. En outre, elle a considéré que, compte tenu de l’état psychologique de la victime, une confrontation avec l’agresseur était contre-indiquée.

Il restait deux jours avant les vacances de printemps. Jean-Baptiste et Véronique ont reconduit leur fille chez la grand-mère et lui ont annoncé qu’elle rentrerait à la maison pour la seconde semaine des congés. Pas de réponse d’Audrey qui s’enfermait dans son mutisme, persuadée qu’après ces examens et interrogatoires, tout serait enfin terminé. Mais elle entendait ses parents discuter dans la voiture de la peine de prison qui attendait Ghislain, ce qui la faisait trembler. Et puis sa mère parlait du retour de stage de Cécilia la semaine suivante, et s’inquiétait des conséquences sur sa fille aînée de la rupture inévitable. De plus quelqu’un avait conseillé aux parents d’adresser Audrey à un psychiatre pour traiter sa dépression et son stress post-traumatique. Ce qui a provoqué le seul mot d’Audrey pendant ce voyage en voiture : « Pas question ! je ne veux pas voir de psy ». Et les parents n’ont pas insisté. Mais la colère d’Audrey ne cessait de croître. Décidément, ses parents ne comprenaient rien. Ils refusaient de voir qu’ils n’avaient plus à faire à une enfant, mais à une femme, et une femme amoureuse. Et pourquoi s’inquiétaient-ils pour Cécilia ? C’est elle, Audrey qui était amoureuse de Ghislain ! L’amour entre Cécilia et Ghislain n’avait rien à voir avec ce qu’elle vivait, elle. En même temps, pour alimenter sa colère, elle réalisait que son père, qui voulait sans cesse la protéger de tout, avait confié à Ghislain les activités de soutien scolaire au lieu de les assurer lui-même, et aujourd’hui encore, il demandait à la grand-mère de prendre sa place pour l’accompagner. Et face à tout cela, sa mère ne disait rien, laissant faire son mari, et s’inquiétant surtout pour sa fille aînée. Mais Audrey ne se rendait pas compte qu’en ne disant rien elle-même de ses sentiments, de ses désirs, elle entretenait cette impossibilité de communication et de compréhension. De même ses silences lors des auditions aboutissaient à coup sur à un résultat inverse à celui qu’elle escomptait.

De retour chez sa grand mère, sa décision fut vite prise. Il lui fallait quitter cette famille où elle ne trouvait plus de place. Pas question pourtant de faire une fugue. Audrey restait une jeune fille raisonnable. Elle attendrait d’avoir 18 ans, mais elle allait annoncer à ses parents son désir de faire une formation professionnelle en LEP, plutôt qu’en lycée secondaire, après le brevet. Pour amadouer son père, elle promettrait de faire un bac pro après le BEP. Mais son intention était bien d’arrêter à 18 ans, de quitter la maison, de trouver un travail pour être indépendante financièrement, et en rêvant de retrouver alors Ghislain, même s’il devait être en prison.

Après une enquête de voisinage qui n’a rien révélé de particulier sur les comportements et les habitudes de Ghislain, les policiers l’ont convoqué, lui ont fait part des accusations de viol et l’ont interrogé à plusieurs reprises au cours des 24 heures de sa garde à vue. Ghislain a récusé avec véhémence ces accusations de viol, en affirmant que celle que les policiers appelaient la victime était parfaitement consentante, et même demandeuse de la relation sexuelle qu’il ne niait absolument pas. Il n’était question dans ce qu’on lui reprochait que de la relation sexuelle dans la chambre d’Audrey, surprise par la mère de famille. Par prudence, Ghislain n’a pas parlé de la première relation dans la voiture. Lors de l’expertise psychiatrique demandée par le Parquet, il a gardé la même argumentation. Oui, il savait qu’Audrey était mineure. Oui, il avait une certaine influence sur elle puisqu’il l’aidait dans sa scolarité. Oui, il savait qu’il commettait une infidélité par rapport à sa relation avec sa compagne. Oui, il savait qu’il trahissait ainsi la confiance de son beau-père. Mais non, il n’avait jamais forcé la jeune fille qui lui avait toujours manifesté de l’intérêt et qui cherchait souvent des contacts physiques lors des séances de travail scolaire.

Son obstination à nier le viol, à affirmer la participation active d’Audrey, à insister sur la volonté de Cécilia et de ses parents de l’enfoncer, lui a valu un rapport d’expertise très sévère : Selon l’expert, il n’était ni névrotique, ni psychotique, mais présentait un trouble de la personnalité de type paranoïaque compte tenu de sa projection agressive de sa responsabilité sur autrui, à savoir la victime elle-même et son entourage familial, compte tenu également de son emprise sur la victime puisque c’est ce qui ressortait des examens de la jeune fille. L’expert concluait à la dangerosité du sujet et à l’inutilité d’une obligation de soins, en raison du déni total des faits.

Au vu de ce rapport, le procureur demanda l’incarcération immédiate dans le but d’éviter tout risque de pression du mis en examen sur la victime. Le Juge des libertés et de la détention a confirmé cette décision. Ghislain était abasourdi, incapable de penser. C’est en arrivant à la maison d’Arrêt qu’il a réalisé qu’on l’envoyait en prison, et qu’il a commencé à se poser tout plein de questions. Il ne comprenait pas qu’on n’ait tenu aucun compte de ses propos. Sa colère se tournait tantôt vers Audrey, tantôt vers toute la famille. « Comment Audrey a-t-elle pu dire qu’il l’avait violée ? Elle aurait du tout expliquer. Mais c’est certainement son père ou sa mère qui l’ont convaincue de l’accuser… Et Cécilia doit m’en vouloir à mort de l’avoir trompée avec sa jeune sœur… ». Il réalisait par ailleurs qu’il avait très certainement eu tort de ne pas accepter la présence d’un avocat comme le lui avait vivement conseillé sa sœur.

C’est une toute jeune juge d’instruction qui fut chargée d’instruire ce dossier. Tout juste sortie de l’école de la magistrature, elle avait obtenu un poste de juge d’instruction avec la ferme intention d’instruire véritablement « à charge et à décharge ». Or, dans ce premier dossier qui lui parvenait, tous les éléments, hormis ses dénégations, allaient clairement dans le sens de la culpabilité du mis en examen. Elle était donc décidée à être attentive à tout ce qui pourrait apparaître « à décharge ». Même la déposition de la sœur de cet homme, entendue lors de l’enquête préliminaire, pouvait apparaître ambiguë. Il était noté que cette sœur, Evelyne, était l’aînée de 11ans de Ghislain, qu’elle avait élevé son jeune frère après la mort de leur mère, alors que le jeune garçon n’avait que 7 ans, et que leur père était le plus souvent en déplacement. Elle présente son frère comme ayant été un enfant facile, agréable, resté très dépendant d’elle, et relativement immature. Or, la juge d’instruction savait que l’immaturité était de règle chez tous les auteurs d’agressions sexuelles. Mais lors de l’audition de Ghislain, la jeune juge a eu bien du mal à percevoir le paranoïaque décrit par l’expertise. Peut-être a-t-elle été, au premier abord, sensible au charme dégagé par cet homme. Sans doute Ghislain, de son côté, avait-il ressenti chez son interlocutrice une attitude moins jugeante a priori que chez les policiers, juge et expert, qui, en outre, étaient tous des hommes, alors que cette jeune femme lui apparaissait plus sympathique et plus à l’écoute. Il niait toujours le viol, mais sa colère était nettement moins véhémente. La présence d’un avocat à ses côtés, qu’il avait finalement accepté, n’était pas pour rien dans son changement d’attitude… Néanmoins prudente, la juge d’instruction était partagée : si cet homme a réellement violé sa belle-sœur, il est probablement le manipulateur décrit par l’expert, et son attitude avec moi peut s’apparenter à une tentative de séduction. Mais s’il n’y a pas eu viol, si la jeune fille était consentante, comme l’affirme cet homme, alors tout son comportement est parfaitement explicable. L’audition de la victime sera déterminante.

C’est quelques jours plus tard que la juge a reçu Audrey accompagnée de son avocat. Et pendant que l’avocat exposait la situation en détaillant les perturbations vécues par Audrey, la juge observait du coin de l’œil le comportement de la jeune fille, et remarquait quelques moues qui semblaient désapprouver les propos de l’avocat. Audrey était manifestement en désaccord avec son avocat mais ne semblait pas pouvoir l’exprimer clairement. Aux questions de la juge, Audrey a toutefois pu répondre qu’elle aimait bien Ghislain et qu’elle ne lui en voulait pas de ce qui s’était passé entre eux. Cette fois, c’est l’avocat qui semblait gêné des réponses de la jeune fille. La juge a très vite eu l’idée de désigner un administrateur ad hoc afin que la jeune puisse disposer d’un avocat différent de celui de sa famille, non pas parce que les parents, titulaires de l’autorité parentale, n’étaient pas en mesure de protéger leur enfant, mais au contraire parce qu’il semblait bien que, par la bouche de l’avocat, ils parlaient à sa place et ne lui permettaient pas de parler par elle-même. Mais elle se ravisa et considérant que l’inceste, tel que défini par la nouvelle loi, était patent, mais que le viol n’était peut-être évident, elle envisagea une correctionnalisation de l’affaire, et si la partie civile s’y opposait, alors, elle désignerait un administrateur ad hoc. Devant cette proposition d’orientation vers le tribunal correctionnel plutôt que vers les Assises, l’avocat manifesta sa surprise, le viol étant pour lui manifeste. De plus, il espérait bien plaider devant la cour d’assises et non devant le tribunal correctionnel. Aussi se faisait-il fort de convaincre les parents de refuser l’orientation proposée par le juge d’instruction.

Il présenta aux parents d’Audrey les avantages et les inconvénients de la correctionnalisation : Il faut attendre sans doute deux ans pour le jugement en cour d’assises. Mais le viol est un crime qui doit être jugé aux assises, qui présente l’avantage d’être plus médiatisé que le tribunal correctionnel. Les peines prononcées le sont par un jury populaire, et elles sont nettement plus lourdes : 15 ans de prison maximum, alors que le jugement correctionnel est prononcé par 3 juges professionnels, il est plus rapide, et l’emprisonnement, pour agression sexuelle et non plus pour viol, ne peut excéder 7 ans. Pour Véronique, la médiatisation souhaitée par l’avocat était au contraire un inconvénient, et surtout le fait de ne pas attendre 2 ans pour être enfin débarrassés de cette affaire qui empoisonne toute la famille, lui a fait préférer cette solution plus rapide qui permettrait à Audrey d’oublier plus facilement cet épisode douloureux. La durée de la peine était un argument qui faisait réfléchir Jean-Baptiste, mais finalement, que ce Ghislain fasse 7 ans ou 15 ans de prison n’avait guère d’importance, Audrey aurait de toute façon le temps d’oublier. Le jugement pourrait donc avoir lieu dans l’année.

Mais, de ce fait, Audrey n’a pu bénéficier d’un avocat pour elle même. Elle était d’ailleurs tenue à l’écart de ces discussions d’adultes qui voulaient toujours la protéger en lui évitant de revenir sur ce drame. Et de son côté, Audrey gardait le silence sur ses sentiments voulant garder pour elle le secret de son amour pour Ghislain, tout en s’interrogeant sans cesse sur ce qu’il pouvait bien penser. Elle a entendu, sans plus de précisions, que le procès de Ghislain aurait lieu avant la fin de l’année. Elle a passé son brevet sans difficulté, et avait réussi à convaincre ses parents de l’inscrire en LEP pour préparer un BEP de vendeuse. Ses relations avec Cécilia, sa sœur, n’étaient pas au beau fixe. Cécilia était très en colère contre son ami, qui avait abusé de son élève, et elle ne voulait plus entendre parler de lui, mais c’était comme si elle tenait sa jeune sœur responsable de la rupture de son couple. Il n’y avait pas de disputes entre les deux sœurs, mais leur complicité antérieure avait disparu, ce qui ne gênait pas outre mesure Audrey, toujours convaincue d’avoir gagné l’amour de Ghislain et de l’avoir pris à sa sœur. Cécilia a préféré passer les vacances d’été loin de la maison familiale et des souvenirs de la présence de Ghislain. Elle a voyagé à l’étranger avec des amis avant de se remettre activement à la préparation du CAPES, objectif de l’année à venir. Quant à Audrey, elle est restée avec ses parents, a passé un mois avec eux dans leur maison de vacances sur l’île de Ré, mais toujours sans qu’il soit question de ce qui s’était passé avec Ghislain. Les parents étaient convaincus que c’était le seul moyen de l’aider à oublier. Audrey a failli aborder le sujet, mais elle savait, du moins en était-elle persuadée, que ses parents désapprouveraient cette relation et même lui reprocheraient d’avoir détruit la relation amoureuse de Cécilia. Il lui fallait donc continuer à garder le silence et attendre, tout en cherchant comment parvenir à reprendre contact avec son amoureux. Elle connaissait l’existence d’Evelyne, la sœur de Ghislain et l’importance qu’elle avait pour lui. Cette sœur avait très certainement gardé le contact avec lui. Audrey savait qu’elle habitait dans le département voisin à une centaine de kilomètres, mais n’a pu trouver son adresse, ni même son nom sur internet. Sans doute était-elle mariée, ou bien était-elle sur liste rouge ? Audrey se morfondait en désespérant de trouver une solution.

Le hasard a voulu qu’au cours du premier trimestre de sa nouvelle année en LEP, elle fasse la connaissance d’une camarade, interne au lycée, qui lui a parlé de ses activités à la Maison des Jeunes de sa ville et de la bonne relation qu’elle avait avec la secrétaire de cette MJC, qui n’était autre qu’Evelyne. Audrey a pu appeler Evelyne sur son lieu de travail, puis elle a annoncé à ses parents qu’elle irait passer quelques jours aux vacances de la Toussaint chez sa copine de lycée. Véronique et Jean-Baptiste ont été ravis de constater qu’enfin leur fille s’était fait une copine, bien lojn de s’imaginer que la copine en question n’était qu’un prétexte pour tenter de renouer avec Ghislain.

Evelyne n’a pas été surprise de cette démarche d’Audrey. Lors de ses visites au parloir de la Maison d’Arrêt, son frère lui avait longuement parlé d’elle, de ses sentiments pour cette jeune fille. Malgré la promiscuité dans la cellule prévue pour deux détenus, mais qu’il partageait avec trois autres personnes, il parvenait de temps en temps à réfléchir et il avait pris conscience de quelque chose qui le surprenait lui-même : il n’avait que très peu de souvenirs de sa mère si ce n’est qu’elle avait été longtemps malade. Et en fait, sa mère, une mère aimante et douce, c’était sa sœur Evelyne. Par contre, il percevait maintenant Cécilia, avec qui il avait vécu près de trois ans, comme un grande sœur du genre autoritaire, et auprès de qui il avait le sentiment d’être un petit garçon. Avec Audrey, au contraire, il se sentait à égalité. Elle était nettement plus jeune que lui, mais elle avait non seulement le physique mais aussi la maturité d’une fille de 19 ans. Quant à lui, malgré ses 24ans et ses débuts d’études universitaires, il ne s’attribuait pas plus de 19 ans lui aussi !

Et Audrey est apparue à Evelyne telle que la lui avait décrite son frère. Audrey s’est tout de suite sentie en confiance auprès de cette femme et de son compagnon, Alain, avec lequel elle était pacsée, et qui était responsable d’un organisme de formation d’animateurs socio-culturels. Enfin, Audrey pouvait parler de ses sentiments, de l’incompréhension de ses parents. Il y avait bien longtemps qu’elle ne s’était sentie aussi détendue, reconnue, et à sa place. Et surtout, elle a pu être complètement rassurée sur les sentiments de Ghislain à son égard. Evelyne a cependant tenu son rôle de « maman » en conseillant à Audrey, sans succès il est vrai, de parler avec ses parents. Mais en même temps elle ne pouvait qu’admirer la volonté et la détermination de cette « jeune adulte ». Audrey avait apporté une lettre pour Ghislain et demandé à Evelyne de la lui remettre. Evelyne a refusé de transmettre un message écrit qui risquait d’être découvert et de créer des ennuis autant à Ghislain qu’à Audrey si ses parents en étaient informés. Par contre, elle a accepté de jouer les intermédiaires entre les amoureux, par des échanges téléphoniques avec Audrey après chacune de ses visites au parloir de la Maison d’Arrêt.

Si Evelyne et Alain ont ainsi pris le parti de soutenir le lien entre Audrey et Ghislain, c’est aussi qu’ils n’ont pas compris que les parents d’Audrey ne lui aient rien dit du jugement qui venait d’être rendu par le tribunal correctionnel. C’est ainsi qu’Audrey a appris que Ghislain venait d’être condamné à 4 ans de prison ferme, et 4 ans de suivi socio-judiciaire. Elle a été catastrophée et s’est effondrée en larmes en apprenant cette nouvelle, calculant très vite qu’il lui faudrait attendre ses 20 ans pour revoir Ghislain. Mais non ! lui a expliqué Evelyne. D’abord, il n’a eu « que » 4 ans alors que le procureur avait demandé davantage. Ensuite, les 6 mois qu’il vient de passer en prison comptent dans ces 4 ans, et avec ce qu’on appelle les « remises de peine », il devrait sortir de prison dans deux ans maximum. « Alors, j’aurai tout juste 18 ans ! Je serai majeure, j’aurai mon BEP, et mes parents ne pourront plus rien dire ! ». La condamnation ne comportait pas d’interdiction de contact avec la victime, mais les parents d’Audrey n’accepteraient surement pas qu’elle aille lui rendre visite au cours de ces deux ans à venir !

A son retour à la maison familiale, Jean-Baptiste et Véronique se sont réjouis de voir combien ce bref séjour chez une copine avait transformé leur fille…

Le rôle d’ « entremetteuse » joué très régulièrement par Evelyne a permis à Ghislain comme à Audrey de voir passer les deux années relativement vite. Audrey préparait consciencieusement son BEP de vendeuse et les stages réalisés dans des magasins de vêtements lui plaisaient beaucoup. Ghislain réfléchissait à une réorientation. Il envisageait la possibilité de faire, auprès de son beau-frère, une formation d’animateur, puisque sa condamnation ne comportait pas d’interdiction de contact avec des enfants mineurs. Il craignait toutefois que sa condamnation soit un obstacle. Audrey voulant être vendeuse, peut-être pourrait-il ouvrir un commerce de vêtements en franchise ? De toute façon, il était de plus en plus clair pour lui que son avenir serait aux côtés d’Audrey. Il a même demandé à sa soeur, quelques mois avant sa sortie, de transmettre à Audrey son intention de l’épouser. Audrey n’en demandait pas tant, mais elle a été évidemment d’accord, et dès qu’elle a eu ses 18 ans, elle a fait toutes les démarches nécessaires pour elle et pour Ghislain. Et quelques jours après la sortie de prison, Ghislain et Audrey se sont mariés, dans la commune où habitait Evelyne, domicile de Ghislain, avec comme témoins Alain et Evelyne, et bien sûr, sans informer ni les parents ni Cécilia. Trois jours plus tard, Ghislain était convoqué par le Juge de l’Application des peines qui lui a rappelé les obligations du suivi socio-judiciaire : obligation de se présenter régulièrement au service pénitentiaire d’insertion et de probation, obligation de soins, obligation de continuer à payer les dommages et intérêts à la victime. Et, en application de l’article 712-16-2 du code de procédure pénale, interdiction de contact avec la victime pendant toute la durée du suivi socio-judiciaire.

« Mais nous sommes mariés depuis trois jours ! ».

« Peut-être, mais c’est la loi ! »

……………….

  • Cher ami, je vois bien que vous n’êtes pas d’accord. Cette histoire est en effet bien étrange et on se demande comment tout cela a pu se produire. Je sais bien que cette loi sur l’inceste a été votée à la demande de victimes mais tout le monde semble satisfait de cette évolution du code. C’est la loi, je ne vois pas où est le problème.
  • Cette histoire est assurément aberrante, à deux niveaux différents. C’est d’abord une succession, un enchaînement d’erreurs de jugement. Premier fautif : Ghislain qui n’a pas su contrôler le désir sexuel que lui inspirait Audrey. Puis, les parents qui ne peuvent imaginer une quelconque participation de leur fille, et Audrey elle-même qui ne va cesser de s’enfermer dans le silence. Ce qui va entrainer chez les professionnels des jugements faussés. Le mot « viol » annoncé par le père lors du dépôt de plainte entraîne des réactions émotionnelles, éloignées de l’objectivité nécessaire.

Et ensuite, au niveau de la loi, c’est la loi elle-même qui pose problème. Ce sont effectivement des victimes, mais aussi des associations de professionnels, certaines soutenues par des organismes tels que l’UNICEF qui ont fait pression sur nos députés pour cette inscription de l’inceste dans le code pénal. Mais tout le monde n’en est pas satisfait : je sais que je ne suis pas le seul à trouver cette loi aberrante et inutile[*]. Vous dites qu’il n’y a pas de problème puisque c’est la loi. Mais la loi pose problème pour trois raisons différentes.

Tout d’abord, l’inceste. Le code civil donne une définition très claire de l’inceste.

  • Le mot inceste ne figure pourtant pas dans le code puisque certains se sont battus pour l’introduire.
  • Le mot n’y figure pas. Et pourtant, le code civil précise (art 161,162,163) que le mariage entre ascendant et descendant, entre frère et sœur, entre oncle et neveu ou nièce, est impossible. C’est là l’exacte définition de l’inceste.
  • C’est impossible, mais ce n’est pas interdit !
  • Un acte interdit peut toujours exister, et lorsqu’il est interdit, il est sanctionné par le code pénal. Le fait que ces mariages soient impossibles est bien plus fort que s’ils étaient interdits.
  • Mais c’est hypocrite, puisque si c’est le mariage qui est impossible, cela n’interdit pas les relations sexuelles !
  • Cela n’a rien d’hypocrite. Le code définit ainsi le tabou de l’inceste. Les relations sexuelles entre père et fille, mère et fils, frère et sœur… sont possibles entre adultes consentants. Mais la société ne peut valider, légitimer de telles unions par le mariage. De même les enfants nés de ces unions ne peuvent être reconnus que par l’un des deux parents. Et c’est seulement lorsque la relation « incestueuse » a lieu avec un mineur (ou avec un adulte non consentant) que se pose la question de l’interdit de l’acte lui-même, et donc de sa sanction. Or, la relation sexuelle entre Ghislain et Audrey est une relation consentie, et qui n’empêche pas le mariage. Ce n’est donc pas un inceste. La nouvelle définition présente maintenant dans le code pénal est donc partiellement fausse puisqu’elle vient en contradiction avec la définition du code civil.
  • Je veux bien, mais Audrey est mineure. Qu’en est-il en fait de la majorité sexuelle ?
  • C’est là la deuxième aberration de la loi. Le lobby des victimes a obtenu de faire sauter la notion de majorité sexuelle. Jusqu’ici, la loi faisait une différence entre les viols et agressions sexuelles commis sur des mineurs de moins de 15 ans et ceux commis sur des mineurs de plus de 15 ans. Les notions de « violence, contrainte, surprise, menace » qui caractérisent le viol ou l’agression sexuelle étaient évaluées en fonction de l’âge de la victime, en considérant en particulier qu’un mineur de moins de 15 ans est nécessairement soumis à la contrainte de l’adulte abuseur, alors qu’après 15 ans, on pouvait se poser la question de sa participation à l’acte. La mention « mineur de moins de 15 ans » a été supprimée dans la formulation de la nouvelle définition de l’inceste. Audrey a plus de 15 ans, mais elle reste mineure. La loi nouvelle ne se pose pas la question de la contrainte ou du consentement.

Mais ce qui est peut-être encore plus aberrant, c’est que l’article 222-22 existe toujours dans le code pénal. Il sanctionne les viols commis par ascendant ou par personne ayant autorité. Dans cet article, il s’agit de facteurs aggravants qui augmentent la durée de la peine d’emprisonnement (20 ans au lieu de 15 ans). Or le viol incestueux nouvelle formule ne peut plus être considéré comme un viol aggravé. En effet, une règle juridique nous dit que « l’élément constitutif d’une infraction ne peut être en même temps une circonstance aggravante de cette infraction ». Il est donc puni moins sévèrement. Autrement dit, le viol incestueux est moins grave que le viol par ascendant ou par personne ayant autorité ! Je ne suis pas sûr que ce soit ce que voulaient les inspirateurs de la loi.

  • Vous parliez de trois critiques.
  • Ce troisième point ne concerne plus la loi sur l’inceste, mais une loi plus ancienne, de 2010, qui interdit systématiquement les contacts entre auteur et victime de violence sexuelle, ce qui amène le Juge d’application des peines à annoncer à Ghislain cette interdiction. Une telle interdiction est bien évidemment justifiée dans un certain nombre de cas. C’est sa systématisation qui est aberrante, d’autant plus qu’une autre loi, en 2014, a prévu la possibilité d’actions de « justice restaurative », c’est-à-dire des rencontres médiatisées entre des auteurs de crimes ou de délits et des victimes. Une loi dit que c’est interdit. Une autre loi prévoit que c’est possible.
  • Pouvez-vous me dire comment s’est terminée cette histoire pour Ghislain et pour sa jeune épouse ?
  • Très cher ami, c’est à vous de l’imaginer ! En fait, la loi sur l’inceste est toute récente. Cette histoire est donc une fiction, ou plutôt une anticipation de ce qui pourra arriver. Mais votre question prouve que cette histoire est tout à fait plausible ! Je pense toutefois que le Juge d’Application des Peines ferait une enquête pour vérifier si ce mariage a bien eu lieu, et s’il était librement consenti, et qu’il n’y a pas lieu à prononcer une telle interdiction, accordant finalement l’autorisation au couple de vivre ensemble. Du moins je l’espère !
  • Mais, s’il s’agit d’une fiction, pourrait-on envisager aussi ce qui se passerait si la jeune Audrey s’était retrouvée enceinte ?
  • Excellente question, qui ouvre sur un nouveau paradoxe ! Audrey, enceinte à 16 ans, a deux possibilités. Elle peut décider de garder l’enfant, ce qui l’obligerait certainement à enfin parler de ses sentiments pour Ghislain. Mais compte tenu de ce que nous savons d’elle, il est vraisemblable qu’elle déciderait de ne rien dire et de ne pas le garder. Dans ce cas, elle peut demander une IVG sans avoir besoin de l’accord de ses parents. La loi permet à une mineure d’avorter, mais elle ne lui permet pas d’avoir une relation sexuelle avec son beau-frère…
  • Tout cela est en effet assez étrange.
  • Mais, c’est la loi !...

Michel SUARD

Septembre 2016

[*] Voir sur le blog de Michel Huyette : « paroles de juge » www.huyette.net l’article du 18 mars 2016 intitulé « l’inceste dans le code pénal (suite) »

Partager cette page

Repost 0
Published by suardatfs - dans inceste