J’ai eu l’opportunité – le privilège – d’assister aux auditions publiques de la conférence de consensus sur la prévention de la récidive, les 13 et 14 février, à Paris. J’ai été très impressionné par le dispositif mis en place par le Garde des Sceaux. Nicole Maestracci, (première présidente de la Cour d’Appel de Rouen, mais aussi très préoccupée par les problèmes de l’insertion puisqu’elle est aussi présidente de la Fédération Nationale des Associations de Réinsertion Sociale (FNARS) et qui vient depuis peu d’être désignée par le Président de la République pour siéger au Conseil Constitutionnel) avait été choisie par Christiane Taubira pour organiser, en toute indépendance, le comité d’organisation de cette conférence de consensus et pour en former le jury.

La « conférence de consensus » est un outil de travail souvent utilisé en médecine et aussi parfois dans le domaine social, mais qui n’avait encore jamais été utilisé dans le domaine de la Justice. L’objectif clairement formulé par la Grade des Sceaux était de rassembler les connaissances, les recherches, les expériences, en France et à l’étranger, sur la question de la récidive, dans le but d'élaborer, à partir de données scientifiques évaluées, des propositions de prévention de la récidive de la délinquance. La ligne politique définie consistait à sortir d’un fonctionnement de la justice qui traite la récidive par de plus en plus de répression, de peines automatiques, suite à des lois votées sous l’effet de l’émotion –légitime – provoquée par des drames très médiatisés, mais sans qu’aucune évaluation de ces lois votées ait jamais été réalisée. Or, de 2005 à 2012, ce sont 8 lois successives qui ont été votées par le Parlement dans le but de « traiter » la question de la récidive.

Demande corollaire de la ministre : puisque les études et les pratiques à l’étranger ont déjà démontré que l’emprisonnement n’était pas un moyen efficace d’éviter la récidive des condamnés, réfléchir à la possibilité de créer une peine principale – individualisée – qui ne soit pas l’incarcération. Autrement dit : comment remplacer le mode de pensée qui considère : prison en priorité, sinon, peines « alternatives » à l’incarcération, par un fonctionnement qui privilégie des sanctions dans la communauté, la prison n’intervenant que comme une alternative, ou bien restant privilégiée dans les crimes et délits les plus graves.

Le comité d’organisation, présidé par Nicole Maestracci a, dans un  premier temps, entendu et recueilli des contributions orales et écrites d’une soixantaine d’organisations, associations, comités, fédérations, aumôneries, concernées par le sujet étudié (depuis l’académie de médecine jusqu’aux syndicats de policiers, en passant par l’observatoire international des prisons et l’association des maires de France), ce qui a abouti à un document de 600 pages, remis aux 20 membres du jury. Ce jury, très varié et très ouvert, était composé de magistrats, d’universitaires, philosophe, économiste, chercheurs (dont un canadien), de personnels pénitentiaires (directeur de prison, conseillers d’insertion), policier et gendarme, responsables d’associations (dont un ancien détenu), psychiatre, maire, avocat, journaliste (suisse). Et il était présidé par une ancienne juge, belge, et vice-présidente de la Cour Européenne des Droits de l’Homme. Le travail de cette conférence était bien sous le signe de l’Europe.

Les deux journées d’auditions publiques ont rassemblé plus de 2000 personnes à la Maison de la Chimie à Paris. 27 « experts » se sont succédés à la tribune pour exposer leurs expériences, leurs points de vue, leurs propositions, et pour répondre aux questions des membres du jury.

Les intervenants les plus applaudis par le public au cours de ces deux jours ont été tout d’abord Christiane Taubira elle-même qui a séduit le public par sa compétence, sa connaissance du dossier (elle a parlé près d’une demi-heure sans aucune note), son enthousiasme et son charisme . Parmi les experts, Jean-Marie Delarue, contrôleur général des lieux de privation de liberté, a eu beaucoup de succès, de même que le groupe des 6 détenus venus (en permission de sortie à cette occasion) rapporter les réflexions de groupes de discussion qui s’étaient tenus dans leurs établissements pénitentiaires sur les facteurs de récidive et les moyens d’éviter la récidive. Mme Boulay, représentant les victimes et qui a parlé d’une expérience de justice restauratrice, a été elle aussi très applaudie. De même que les 2 conseillers d’insertion et de probation, qui se sont présentés comme « travailleurs de l’ombre », mais il est vrai qu’ils avaient beaucoup de collègues de toute la France dans la salle.

Le jury a continué ses travaux à huis clos pendant les  2 jours suivants et a formulé 12 préconisations qui ont été présentées le 20 février au Premier Ministre et à la Garde des Sceaux.

Le jury, privilégiant la fonction d’insertion et de réinsertion de la peine, et remettant en cause le dogme de l’efficacité de la prison, préconise la création d’une nouvelle peine de probation indépendante et sans lien ni référence à la prison.

Favorable à une politique volontariste d’aménagement des peines, il recommande l’interdiction de toute « sortie sèche » de détention et l’adoption d’un système de libération conditionnelle d’office, sauf décision contraire du juge.

Le jury estime par ailleurs que la rétention et la surveillance de sûreté, la période de sûreté automatique pour les longues peines, ainsi que les mécanismes automatiques d’aggravation des peines – tels les peines planchers – et de limitation de la possibilité de leur aménagement devront être supprimés.

Insistant sur le caractère exceptionnel de l’emprisonnement, le jury rappelle que la détention devra se dérouler dans des conditions préservant la dignité de la personne et lui permettant, dès le début, de préparer effectivement sa réinsertion.

Christiane Taubira s’est engagée à tenir le plus grand compte de ces propositions dans l’élaboration de la loi pénale qu’elle soumettra au Parlement dans les prochains mois. Est-ce que ces changements, qui semblent aller dans le bon sens, sont possibles dans une société, en France comme à l’étranger, qui se veut toujours aussi sécuritaire ? Ce fut la première question posée par la philosophe, membre du jury. Souhaitons que la Ministre parvienne à convaincre à la fois les députés, de droite comme de gauche, ainsi que l’opinion publique. Mais il faudra aussi convaincre le gouvernement lui-même que des moyens humains soient trouvés, en particulier pour assurer l’accompagnement des condamnés «en milieu ouvert ».

Il est possible de voir et d’écouter les contributions des experts lors de ces deux journées publiques, ainsi que les discours de présentation de Christiane Taubira et de Nicole Maestracci sur le site du ministère de la Justice : www.justice.gouv.fr/la-garde-des-sceaux-10016/la-prevention-de-la-recidive-fait-consensus-25111.html

Ou sur le site de la conférence : http://conference-consensus.justice.gouv.fr

Michel Suard

Nous avons publié un certain nombre de textes sur la récidive ou plutôt sur la non-récidive (cf pages 16, 17 et 18 de notre blog – rubrique « récidive »), sur la loi introduisant l’inceste dans le code pénal (cf pages 4, 26, 27, 28, 29 rubrique « inceste »), sur la justice restauratrice (cf pages 32, 33 rubrique « justice »).

En  ce début de nouvelle année, nous souhaitons que les annonces faites par notre Garde des Sceaux prennent corps. Nous souhaitons que la conférence de consensus sur la récidive qu’elle a initiée aboutisse à un véritable arrêt de la surpopulation des prisons, avec une réflexion nouvelle sur le sens de la peine, pour que les sanctions, évidemment nécessaires, ne se limitent pas à une exclusion de la société, fondée sur la peur de la récidive, mais permettent réellement à la communauté de se sentir partie prenante de la réinsertion des délinquants (cf la proposition de « contrainte pénale communautaire » de P.V. Tournier présentée page 35 dans la rubrique justice). Cette conférence de consensus qui doit conclure ses travaux en février ne concernera que les personnes condamnées pour des délits. Les crimes sexuels, que nous avons souvent évoqués dans nos rubriques, ne seront certes pas concernés et nous souhaitons qu’un jour, on se pose vraiment la question de la spécificité des crimes sexuels intrafamiliaux qui récidivent beaucoup moins que les crimes extrafamiliaux (pédophilie), et pour lesquels des mesures différenciées devraient être étudiées.

Nous souhaitons également que la loi de février 2010 introduisant le terme « inceste » dans le code pénal soit complètement abrogée puisque seul un article de cette loi a été retoqué par le Conseil Constitutionnel (cf page 29 – rubrique « inceste »)

Mme Taubira, Garde des Sceaux, a parlé cette année de son intérêt pour la justice restauratrice. Nous souhaitons que cette nouvelle année permette un développement de cette approche novatrice de la justice. Mais cela nécessitera certainement l’abrogation de la loi de mars 2010 qui, dans son article 3, interdit systématiquement les contacts entre auteurs et victimes d’agressions sexuelles comme nous l’avons vivement regretté dans l’article « pénalisation de l’inceste »page 26 rubrique inceste, puisque cela condamnait le travail que nous avons réalisé pendant 12 ans en prison qui a permis à des victimes de sentir réparées par des entretiens avec leur ancien agresseur. (cf tous nos articles de la rubrique « inceste »). L’Association Nationale pour la Justice Réparatrice (www.anjr.fr) cherche depuis peu à promouvoir des médiations directes entre auteurs et victimes d’infractions. Cela ne sera possible que si la loi n’interdit pas de telles rencontres, médiatisées ou non.  

Et nous souhaitons que ces évolutions nécessaires ne soient pas empêchées par la « crise ». D’ailleurs, s’agit-il bien d’une crise ? La durée de cette crise n’en fait-elle pas un état chronique ? Mais peut-être en fait sommes-nous aux prémisses d’une véritable révolution. Une révolution qui remettrait l’homme au centre des valeurs, à la place de l’argent et du profit, pour que le mot « valeur » perde son sens économique et financier, et qu’il évoque d’abord le respect de la dignité humaine. Mais on voit bien que ça résiste du côté de ceux qui vénèrent d’abord le profit !

Et dans ce sens, nous souhaitons que se développent les recherches sur la psychologie positive (cf le site de Jacques Lecomte www.psychologie-positive.net), afin de mettre l’accent moins sur les manques et les défaillances qui provoquent la peur, l’exclusion et la violence (cf page 1 rubrique « maltraitance ») que sur les ressources psychologiques des personnes qui entretiennent l’espoir (cf page 9 dans la rubrique « compétences parentales »).

Merci à vous qui suivez nos parutions. Nous vous souhaitons à tous une année aussi bonne et heureuse que possible, une année de paix, aussi éloignée que possible des violences de toutes sortes … qui sont pourtant au centre de tous nos articles !

Pour l’ATFS, Michel Suard, président

Nous proposons ce mois-ci une ancienne communication (1993) de Michel Suard, alors président de l’association Echanger Autrement, de Caen (cette association de protection de l'enfance n’existe plus aujourd’hui), lors d’une journée d’études de l’AFIREM du Val d’Oise, à Pontoise. Cette communication porte sur l’attitude des intervenants confrontés aux situations de maltraitance. Elle fait référence à l’article déjà publié sur ce blog sous le titre « la peur et la violence dans les familles maltraitantes et chez les intervenants » au n°1 dans la rubrique maltraitance, et au film « le dévoilement de la maltraitance », n°11 dans la même rubrique.

Cette communication s’intitule « les intervenants et la peur de la violence ». Elle a été publiée dans les actes de cette journée par l’AFIREM (Association Française pour l’Information et la Recherche sur les Enfants Maltraités). Elle se trouve maintenant sur notre blog, dans la rubrique « maltraitance » sous le n°38.

Les choses ont encore beaucoup évolué depuis 1993 dans la prise en charge de ces situations difficiles émmtionnellement. Toutefois, l’idée que le premier intervenant, non professionnel, s’autorise à répondre à l’ « appel » émis par la famille, est encore loin d’être admise. 

Mme Michelle MARTIN, ex-compagne de J. DUTROUX vient de bénéficier d’une libération conditionnelle après 16 années d’emprisonnement. Elle est accueillie dans un couvent de Belgique.

Les médias belges et français se font largement l’écho, et de ce fait l’encouragent, de la haine des personnes qui manifestent contre cette libération.

Il est utile d’entendre d’autres voix, plus respectueuses du Droit et tout simplement de l’humanisme. Nous avons déjà présenté, en mai 2011, une communication du site belge « Yapaka », intitulée « A propos de l’affaire Dutroux » (dans notre rubrique Maltraitance).

Ce site « récidive » cette semaine dans sa lettre hebdomadaire : La lettre de Yapaka, et nous invite à une réflexion sereine et pacifiée. Lisez cet article intitulé « Place au silence », au n° 36 dans notre rubrique Justice.

 Nous avons présenté en février une conférence de Jacques LECOMTE sur la Justice Restauratrice. Jacques LECOMTE, docteur en psychologie, enseignant à Paris-Ouest-Nanterre et à l’institut catholique de Paris, vient de publier un nouveau livre intitulé : La Bonté humaine, Altruisme, Empathie, Générosité (édité chez Odile Jacob).

Dans la première partie de cet ouvrage, il présente des situations, toutes émouvantes, où des hommes et des femmes ont fait preuve de générosité à travers le monde (les « justes » qui ont sauvé des juifs pendant la seconde guerre, les mouvements de solidarité lors des catastrophes…). Et dans une seconde partie, il démontre que beaucoup de certitudes sur la violence et l’égoïsme humains sont fondées sur des affirmations sans preuves. Il s’appuie sur des centaines de recherches en psychologie de l’enfant, en psychologie sociale, en neurobiologie, en économie expérimentale et en anthropologie.

Ce livre vient bouleverser nombre d’idées sur la nature violente et guerrière de l’être humain. Jacques LECOMTE se situe loin d’une vision naïve de l’homme. Il se définit à la fois comme réaliste et optimiste. C’est cette attitude « optiréaliste » qui anime son travail et ses recherches. Et si c’est une utopie, c’est une utopie bien réconfortante. Nous conseillons vivement de lire ce livre dont voici deux extraits.

Un extrait de la conclusion, tout d’abord :

« .. Au terme de notre voyage, la question qui se pose est donc la suivante : que faire de tout le savoir accumulé sur les potentialités humaines à la bonté pour améliorer la vie en société ? Ma réponse est la suivante : il est possible d’envisager une politique publique fondée sur l’otpiréalisme. Telle est ma profonde conviction, et tel est également le thème d’un prochain ouvrage, suite logique de celui-ci, et qui mêlera, comme la plupart de mes livres, expériences de vie et bilans de recherches scientifiques. Parmi d’autres, deux courants issus du monde universitaire proposent des pistes fondatrices pour une nouvelle vision sociale en harmonie avec l’optiréalisme : la psychologie positive et le convivialisme.

La psychologie positive est « l’étude des conditions et processus qui contribuent à l’épanouissement ou au fonctionnement optimal des individus, des groupes et des institutions ». Cette définition implique clairement qu’il ne s’agit pas d’une conception égocentrique, caractérisée par la quête quasi exclusive de l’épanouissement individuel. Elle concerne également les relations interpersonnelles et les questions sociales, voire politiques. Ainsi, un chercheur en psychologie positive peut tout aussi bien étudier le bien-être des élèves d’un collège, les bonnes relations au sein d’une équipe de travail ou encore une médiation lors d’un conflit international. S’intéresser à la psychologie positive ne consiste pas à se percevoir ou à observer le monde qui nous entoure d’une manière naïve, en laissant de côté les connaissances acquises sur la souffrance ou la violence humaines. Ce courant considère simplement qu’à côté des problèmes et dysfonctionnements individuels et collectifs s’exprime et se développe toute une vie riche de sens et de potentialités. Dans divers pays, des universités proposent des cours de psychologie positive. Dans le monde francophone, une dizaine d’ouvrages ont déjà été publiés, dont deux livres de référence, rassemblant les contributions de nombreux spécialistes internationaux. Une association et un site internet francophones existent également.

Le convivialisme est, quant à lui, un terme proposé par Alain Caillé, professeur émérite de sociologie à l’université de Paris-Ouest-Nanterre-La défense, fondateur et principal animateur du Mauss (Mouvement anti-utilitariste en sciences sociales). Caillé propose un nouveau modèle de société caractérisé par la coopération et la solidarité plutôt que par la compétition. Selon lui, « les hommes ne sont pas des Homo oeconomicus par nature. Ils ne le deviennent que là et quand la seule voie d’accès à la reconnaissance est devenue l’enrichissement matériel » . Caillé propose deux fondements essentiels de la convivialité à venir :

- Le principe de commune humanité, c’est-à-dire l’affirmation de l’unité du genre humain, première par rapport à toutes les différences biologiques, culturelles, sociales, etc ;

- Le principe de commune socialité, selon lequel les sujets humains ne sont pas d’abord et pas seulement des individus, mais avant tout des êtres sociaux.

Les expériences humaines concrètes facilitant une vie sociale harmonieuse sont très nombreuses de par le monde. Certains aventuriers d’un genre nouveau ont d’ailleurs parcouru la planète pour nous rapporter ce qui se fait de meilleur… En ce qui concerne les recherches scientifiques, de nombreux travaux contemporains montrent que des valeurs et attitudes fondamentales telles que la confiance en l’autre, l’empathie, le respect, la coopération, etc., peuvent avoir un impact non seulement sur les relations interpersonnelles, mais plus largement sur la vie sociale. Elles peuvent influer sur des domaines de politique publique aussi divers que l’économie, la santé, l’éducation, la politique familiale, l’emploi, l’environnement, la justice et même les relations internationales. Bref, c’est en pariant sur ce qu’il y a de meilleur en l’être humain que ce meilleur peut se révéler. A titre d’exemples, voici quelques résultats, parmi de très nombreux autres : l’apprentissage coopératif est bien plus efficace que l’apprentissage compétitif, que ce soit en termes de résultats scolaires, d’ambiance dans la classe, de relations maître-élèves, etc. ; la justice restauratrice (basée sur des rencontres facilitant l’empathie de l’agresseur vis-à-vis de la victime) obtient des résultats meilleurs que la justice pénale traditionnelle, que ce soit en termes de satisfaction des victimes, de responsabilisation des délinquants ou encore de baisse de la récidive ; dans les relations internationales, la diplomatie reposant sur la négociation est bien plus efficace que la dissuasion (menace du « bâton »), pour réduire le risque de guerre.

Encore quelques années et l’optiréalisme sera peut-être une évidence pour la majorité de nos contemporains ; c’est du moins ce que j’espère de tout cœur ».

Et un extrait d’une annexe dans laquelle J. LECOMTE évoque les théories des sciences humaines du XXè siècle (psychanalyse, éthologie, économie, chercheurs en relations internationales) qui, au contraire, présentent l’être humain comme fondamentalement violent :

" L’être humain selon la psychanalyse : un meurtrier héréditaire.

 L’opinion de Freud a parfois varié sur certains aspects du fonctionnement humain, mais une constante se dégage sans ambiguïté de l’ensemble de son œuvre : son regard sur l’être humain a toujours été extrêmement négatif. Cela commence dès le jeune âge : « L’enfant est absolument égoïste, il ressent intensément ses besoins et aspire sans aucun égard à leur satisfaction, en particulier face à ses rivaux, les autres enfants. »

Cette attitude persiste à l’âge adulte : dans une lettre au pasteur Pfister, avec qui Freud a entretenu une longue correspondance, ce dernier écrit : « Je ne me casse pas beaucoup la tête au sujet du bien et du mal, mais, en moyenne, je n’ai découvert que fort peu de ‘bien’ chez les hommes. D’après ce que j’en sais, ils ne sont pour la plupart que de la racaille, qu’ils se réclament de l’éthique de telle ou telle doctrine – ou d’aucune. » Pour lui, l’agressivité est un « trait indestructible de la nature humaine ». Dès lors, la moralité adulte provient des exigences que la société impose aux pulsions individuelles.

C’est dans un petit livre publié en 1929 et intitulé Malaise dans la civilisation, que Freud développe le plus clairement l’idée selon laquelle nous ne parvenons à vivre en société que par la répression de nos instincts : « L’homme est… tenté de satisfaire son besoin d’agression aux dépens de son prochain, d’exploiter son travail sans dédommagements, de l’utiliser sexuellement sans son consentement, de s’approprier ses biens, de l’humilier, de lui infliger des souffrances, de le martyriser et de me tuer. Homo homini lupus : qui aurait le courage, en face de tous les enseignements de la vie et de l’histoire, de s’inscrire en faux contre cet adage ?... Par suite de cette hostilité primaire qui dresse les hommes les uns contre les autres, la société civilisée est constamment menacée de ruine… La civilisation doit tout mettre en œuvre pour limiter l’agressivité humaine et pour en réduire les manifestations. » Nous héritons donc selon Freud de nos lointains ancêtres une tendance fondamentale à la violence. D’ailleurs, assure-t-il, l’interdiction « tu ne tueras point » est la preuve même que « nous descendons d’une série infiniment longue de générations de meurtriers qui, comme nous-mêmes peut-être, avaient la passion du meurtre dans le sang. »…

Si Jung a pris des distances envers Freud sur certains aspects de la théorie psychanalytique, il reste en accord avec lui concernant nos penchants violents, puisque « nous sommes en fonction de notre nature d’homme, des criminels en puissance. Le mal a son siège dans la nature humaine elle-même ».

De façon plus générale, la psychologie du XXème siècle a été essentiellement marquée par une perspective négative. Un article publié en 2000 constate qu’on trouve, dans les travaux de psychologie des trente dernières années, 46000 articles sur la dépression, contre 400 seulement sur la joie."